Registre de suivi des déchets tous déchets confondus [en ligne] / CNIDEP (03/09/2012) 

Public Titre : Registre de suivi des déchets tous déchets confondus [en ligne] Type de document : Article Auteurs : CNIDEP Editeur : Laxou : Note de veille réglementaire - CNIDEP Année de publication : 03/09/2012 Nombre de pages : 5p. Mots clés : [*] Artisanat [*] Automobile [*] Bâtiment [*] Boucherie [*] Collectivité territoriale [*] Déchet [*] Développement durable [*] Imprimerie [*] Traçabilité Résumé : Le pôle d'innovation de l'artisanat dédié au développement durable et à l'environnement dans les petites entreprises, CNIDEP, publie une note de veille sur le registre de suivi des déchets produits par les entreprises, y compris les déchets non dangereux et les déchets inertes. En ligne sur le site du CNIDEP [consulté le 20/09/2012] Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=31685

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Effets de la REP déchets diffus spécifiques sur l'artisanat 2012 [en ligne] / CNIDEP (24/08/2012) 

Public Titre : Effets de la REP déchets diffus spécifiques sur l'artisanat 2012 [en ligne] Type de document : Article Auteurs : CNIDEP Editeur : Laxou : Note de veille réglementaire - CNIDEP Année de publication : 24/08/2012 Nombre de pages : 6p. Mots clés : [*] Artisanat [*] Automobile [*] Bâtiment [*] Coiffure [*] Collectivité territoriale [*] Déchet [*] Développement durable [*] Métier d'art [*] Paysage [*] Pressing Résumé : Le pôle d'innovation de l'artisanat dédié au développement durable et à l'environnement dans les petites entreprises, CNIDEP, publie une note de veille sur les effets de la REP (Responsabilité Elargie du Producteur) des DDS (déchets diffus spécifiques) ou déchets dangereux sur l'artisanat : définition d'un déchet dangereux, entreprises concernées, principe et mise en place d'une filière REP. En ligne sur le site du CNIDEP [consulté le 20/09/2012] Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=31683

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Bonus / Malus : aide à l'acquisition de véhicules neufs [en ligne] / CNIDEP (10/08/2012) 

Public Titre : Bonus / Malus : aide à l'acquisition de véhicules neufs [en ligne] Type de document : Article Auteurs : CNIDEP Editeur : Laxou : Note de veille réglementaire - CNIDEP Année de publication : 10/08/2012 Nombre de pages : 3p. Mots clés : [*] Artisanat [*] Automobile [*] Bâtiment [*] Développement durable [*] Fluide [*] Réglementation Résumé : Le pôle d'innovation de l'artisanat dédié au développement durable et à l'environnement dans les petites entreprises, CNIDEP, publie une note de veille sur le principe du bonus / malus : véhicules concernés, montant, application, publics concernés. En ligne sur le site du CNIDEP [consulté le 12/10/2012] Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=31752

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Crédits d'impôt d'énergie, TVA réduite à 7 %, prêt à taux zéro 2012[en ligne] / CNIDEP (10/08/2012) 

Public Titre : Crédits d'impôt d'énergie, TVA réduite à 7 %, prêt à taux zéro 2012[en ligne] Type de document : Article Auteurs : CNIDEP Editeur : Laxou : Note de veille réglementaire - CNIDEP Année de publication : 10/08/2012 Nombre de pages : 15p. Mots clés : [*] Bâtiment [*] Développement durable [*] Fiscalité [*] Prêt [*] Réglementation Résumé : Le pôle d'innovation de l'artisanat dédié au développement durable et à l'environnement dans les petites entreprises, CNIDEP, publie une note de veille sur les crédits d'impôt énergie : crédit d'impôt pour l'achat d'équipements favorisant la maîtrise de l'énergie, la TVA réduite à 7 % pour les travaux d'amélioration de l'habitat, l'éco-prêt taux zéro (éco PTZ). Elle présente les dispositifs, les publics concernés, les conditions pour en bénéficier. En ligne sur le site du CNIDEP [consulté le 24/08/2012] Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=31616

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Responsabilité élargie des producteurs : déchets d'éléments d'ameublement (DEA) 2012 / CNIDEP (10/08/2012) 

Public Titre : Responsabilité élargie des producteurs : déchets d'éléments d'ameublement (DEA) 2012 Type de document : Article Auteurs : CNIDEP Editeur : Laxou : Note de veille réglementaire - CNIDEP Année de publication : 10/08/2012 Nombre de pages : 4p. Mots clés : [*] Ameublement [*] Cuisine [*] Déchet [*] Ebénisterie [*] Réglementation Résumé : La mise en place de la filière REP (responsabilité élargie des producteurs) pour les DEA (déchets d'éléments d'ameublement) concerne les fabricants de meubles, les cuisinistes et les ébénistes. Le pôle d'innovation de l'artisanat dédié au développement durable et à l'environnement dans les petites entreprises, CNIDEP, publie une note de veille présentant le fonctionnement de cette filière et les entreprises concernées. En ligne sur le site du CNIDEP [consulté le 24/08/2012] Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=31615

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Manuel de l'éco-construction / CNIDEP (2011) 

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Perspectives et besoin des artisans en matière d'environnement - Enquête triennale 2009 de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Meurthe-et-Moselle / CNIDEP (01/01/2011)

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