Note d'orientation n°2013-001/DATAR - Préparation des programmes européens 2014-2020 [en ligne] / DATAR (03/06/2013) 

Public Titre : Note d'orientation n°2013-001/DATAR - Préparation des programmes européens 2014-2020 [en ligne] Type de document : Article Auteurs : DATAR Editeur : Paris : Legifrance Année de publication : 03/06/2013 Nombre de pages : 20p. Mots clés : [*] FEDER [*] Financement [*] Fonds structurel [*] FSE [*] Réglementation [*] Union européenne Résumé : La Datar a publié, le 3 juin 2013, une note d'orientation sur la préparation des programmes européens 2014-2020. Elle précise l'architecture de gestion, de certification et d'audit des fonds et présente l'état d'avancement des textes réglementaires et juridiques nécessaires à leur mise en oeuvre. Elle définit enfin les dispositions communes à suivre pour l'élaboration de la prochaine génération de programmes européens. En ligne sur le site Legifrance [consulté le 28/06/2013] Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=32275

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Services marchands de proximité en zones rurales [en ligne] / ADRETS ; DATAR ; Région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Région Rhône-Alpes (01/05/2012) 

Public Titre : Services marchands de proximité en zones rurales [en ligne] Type de document : Article Auteurs : ADRETS ; DATAR ; Région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Région Rhône-Alpes Editeur : Gap : ADRETS Année de publication : 01/05/2012 Nombre de pages : 21p. Mots clés : [*] Accompagnement [*] CCI [*] CMA [*] Développement rural [*] Economie de proximité [*] Exemples [*] Financement [*] FISAC [*] Méthodologie [*] Provence-Alpes-Côte Azur [*] Rhône-Alpes [*] Union européenne Résumé : Le guide est issu d'une rencontre thématique en novembre 2011 portant sur les services marchands de proximité en zones rurales, à l'attention des élus, techniciens des territoires de projets, des institutionnels et des acteurs de services. Il souligne les enjeux des services marchands de proximité pour les territoires ruraux, fait un focus sur les acteurs et les financements (régionaux, européens, nationaux, consulaires), analyse les obstacles au développement des services marchands et les outils à mettre en oeuvre pour dépasser ces freins, et recense des expériences repérées sur certains territoires. Bibliographie, sitographie. En ligne sur le site de l' ADRETS - Association pour le développement en réseau des territoires et des services [consulté le 21/08/2012] Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=31586

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Territoires et innovation : synthèse [en ligne] / Marc Desforges ; DATAR ; Frédéric Gilli ; Vanessa Cordoba (01/05/2012) 

Public Titre : Territoires et innovation : synthèse [en ligne] Type de document : Article Auteurs : Marc Desforges ; DATAR ; Frédéric Gilli ; Vanessa Cordoba Editeur : Paris : Travaux en ligne Année de publication : 01/05/2012 Nombre de pages : 14p. Mots clés : [*] Développement local [*] Exemples [*] Innovation Résumé : Le document dresse une synthèse de l'étude-action menée pendant deux ans (2009-2011), à l'initiative de la DATAR, l'ANR et la Caisse des Dépôts et Consignations, par une trentaine d'experts et d'acteurs (chercheurs en sociologie, en géographie, en économie, en sciences politiques, architectes, artistes, scientifiques, chefs d'entreprises, banquiers, fonctionnaires, développeurs locaux, élus) sur le rôle du territoire dans l'innovation. En ligne sur le site de la DATAR - Délégation ministérielle à l'améagement du territoire et à l'attractivité régionale [consulté le 22/08/2012] Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=31589

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Conseil national de la montagne. 31 janvier 2012 [en ligne] / DATAR (31/01/2012) 

Public Titre : Conseil national de la montagne. 31 janvier 2012 [en ligne] Type de document : Article Auteurs : DATAR Editeur : Paris : DATAR Année de publication : 31/01/2012 Nombre de pages : 16p. Mots clés : [*] Agriculture [*] Développement durable [*] Montagne [*] Politique [*] Services [*] TIC [*] Tourisme Résumé : Le dossier de presse du Conseil national de la Montagne (CNM) du 31 janvier 2012 présente la politique générale de la montagne, synthétise ses travaux et fournit une carte des typologies des territoires de montagne ainsi que des graphiques. Annexes : liste des membres du CNM. En ligne sur le Portail de l'Aménagement du Territoire [consulté le 12/03/2012] Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=30774

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Dynamiques, interdépendance et cohésion des territoires - Rapport de l'Observatoire des territoires 2011 [en ligne] / DATAR (2012) 

Public Titre : Dynamiques, interdépendance et cohésion des territoires - Rapport de l'Observatoire des territoires 2011 [en ligne] Type de document : Ouvrage Auteurs : DATAR Editeur : Paris : Observatoire des territoires Année de publication : 2012 Nombre de pages : mult. p. Mots clés : [*] Aménagement du territoire [*] Démographie [*] Développement durable [*] Développement local [*] Economie [*] Environnement [*] Statistique Résumé : L'édition 2011 du rapport national de l'Observatoire des territoires dresse un bilan des dynamiques territoriales françaises et des disparités géographiques du pays. Il analyse également les enjeux de cohésion territoriale à différents niveaux et les défis auxquels sont confrontés les territoires. Données chiffrées, cartes. En ligne sur le site de l' Observatoire des territoires [consulté le 22/08/2012] Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=10898

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Les projets de R & D des pôles de compétitivité aidés dans le cadre du Fonds unique interministériel (FUI) - Premières retombées technologiques et économiques [en ligne] / DATAR ; DGCIS (2012) 

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Synthèse des stratégies régionales d'innovation des régions françaises - Synthèse d'étude / DATAR (2012) 

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Tableau de bord de l'attractivité de la France - Edition 2012 [en ligne] / Centre d'Analyse Stratégique (2012) 

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Typologie des campagnes françaises et des espaces à enjeux spécifiques (littoral, montagne et DOM) - synthèse [en ligne] / Mohamed Hilal ; DATAR ; Aleksandra Barczak ; François-Pierre Tourneux ; Yves Schaeffer ; Marie Houdart ; Dominik Cremer-Schulter (2012) 

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Pôle d'excellence rurale. 2è génération, 2è vague [en ligne] / DATAR (08/04/2011) 

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Étude prospective des bassins automobiles : Haute-Normandie, Lorraine et Franche-Comté [en ligne] / PIPAME (2011) 

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