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Titre : Guide pratique de la reprise - Edition 2016-2017 Type de document : Ouvrage Auteurs : Transentreprise, Auteur Editeur : Clermont-Ferrand : Transentreprise Année de publication : 2017 Nombre de pages : 47 p. Mots clés : [*] Artisanat
[*] Audit
[*] Commerce
[*] Evaluation
[*] Fiscalité
[*] Formalité administrative
[*] Forme juridique
[*] Gestion du personnel
[*] Guide
[*] Hôtellerie
[*] Méthodologie
[*] Reprise d'entreprise
[*] ServicesIndex. décimale : D224 Transmission d'entreprise - Méthodologie Résumé : Le réseau Transentreprise a publié l'édition 2016-2017 de son guide pratique de la reprise d'entreprise, à destination des repreneurs d'entreprises artisanales, commerciales, hôtelières ou de service. Cet outil pédagogique mis à disposition par les CCI et CMA fournit des pistes méthodologiques pour accompagner les repreneurs dans les différentes étapes de leur projet : trouver l'entreprise, diagnostiquer l'affaire, formaliser le projet d'entreprise, concrétiser la reprise, démarrer l'activité. Il rappelle les formalités administratives à accomplir lors de la reprise. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=10494 Documents numériques
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En ligne sur le site TransentrepriseURL
Titre : Management "Spécial recrutement" - Les étapes clés Type de document : Article Auteurs : INBP, Auteur Editeur : Rouen : INBP-Supplément technique Année de publication : 01/12/2016 Nombre de pages : 16 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Embauche
[*] Emploi
[*] Formalité administrative
[*] Gestion du personnel
[*] MéthodologieIndex. décimale : D3111 Embauche Résumé : L'INBP a consacré un supplément technique au étapes clés du recrutement dans l'entreprise : les questions essentielles à se poser (pourquoi et comment embaucher, sous quelle forme, évaluation du coût du recrutement), la sélection des candidats, les formalités à accomplir au moment du recrutement, l'intégration du nouvel embauché. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=35041 Documents numériques
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En ligne sur le site de l'INBPURL
Titre : 2016 SBA Fact Sheet FRANCE Type de document : Article Auteurs : Commission Européenne Editeur : Bruxelles : DG Growth Année de publication : 23/11/2016 Nombre de pages : 17p. Mots clés : [*] Compétence
[*] Emploi
[*] Entrepreneuriat
[*] Environnement
[*] Financement
[*] Formalité administrative
[*] France
[*] Innovation
[*] Marché unique
[*] PME
[*] Politique
[*] Statistique
[*] TPE
[*] Union européenneIndex. décimale : H221 Europe - Artisanat-PME (DG Growth) - Politique - Politique et programmes [programmes pluriannuels, charte européenne pour les PME, définition des PME, JEREMIE, SBA …] Résumé : Le "SME performance review" est l'un des outils utilisés par la Commission européenne pour suivre et surveiller les progrès des différents pays dans la mise en place du Small Business Act (SBA). Il se compose d'un rapport annuel et de fiches d'information SBA par pays.
La fiche SBA relative à la France fournit des données sur ses PME (3 002 516 PME dont 2 858 954 microentreprises), puis présente ses résultats concernant les différents principes du SBA, en comparant ces données à la moyenne de l'UE. Elle dresse enfin un état d'avancement de la mise en oeuvre du SBA en France et expose les développements politiques les plus significatifs ("Think Small First", entrepreneuriat, "Second chance", aides d'Etat et politiques publiques, administration responsable, accès au financement, marché unique, qualifications et innovation, environnement, internationalisation).
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=34972 Documents numériques
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En ligne sur le site de la DG GrowthURL48 nouvelles mesures de simplification pour les entreprises proposées par le Conseil de la simplification pour les entreprises - Dossier de presse / Conseil de la Simplification (24/10/2016)
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Accompagne 90 nouvelles mesures de simplification pour les entreprises proposées par le Conseil de la simplification pour les entreprises - Dossier de presse / Conseil de la Simplification (03/02/2016)
Titre : 48 nouvelles mesures de simplification pour les entreprises proposées par le Conseil de la simplification pour les entreprises - Dossier de presse Type de document : Article Auteurs : Conseil de la Simplification, Auteur Editeur : Paris : Conseil de la simplification Année de publication : 24/10/2016 Nombre de pages : 28 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Apprentissage
[*] Artisanat
[*] Bâtiment
[*] Création d'entreprise
[*] Développement d'entreprise
[*] Economie sociale
[*] Embauche
[*] Energie
[*] Energie éolienne
[*] Energie solaire
[*] Entreprise
[*] Financement
[*] Formalité administrative
[*] Formation
[*] Innovation
[*] Réglementation
[*] StageIndex. décimale : D111 Simplification des formalités Résumé : Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat en charge de la simplification, et Christophe Sirugue, secrétaire d'Etat en charge de l'industrie, ont présenté le 24 octobre 2016 48 nouvelles mesures de simplification pour les entreprises. En tout, ce sont 242 mesures qui ont été annoncées depuis 2014.
Cette nouvelle vague répond à différentes ambitions :
- dynamiser l'aménagement et la construction,
- aider au développement des énergies renouvelables,
- favoriser l'innovation entrepreneurial, notamment via la facilitation de l'accès aux exonérations sociales liées au statut de jeune entreprise innovante (JEI) et par la mise en place d'un système d'accompagnement vers les aides aux entreprises innovantes,
- faciliter l'embauche et l'accès à la formation, notamment l'apprentissage (en favorisant l'accès aux aides à l'apprentissage, en dématérialisant le contrat d'apprentissage et en créant un outil reliant l'offre et la demande dans le domaine),
- stimuler la création-transmission-reprise d'entreprise, notamment en modifiant les conditions d'éligibilité de l'ACCRE (aide au chômeur créant ou reprenant une entreprise) : dès décembre 2016, elle sera étendue aux salariés d'entreprises en difficulté, aux salariés reprenant leur entreprise, aux entrepreneurs de 26 à 28 ans et ceux issus d'un territoire fragile,
- alléger les obligations fiscales et sociales des entreprises,
- développer l'économie sociale et solidaire.Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=34902 Documents numériques
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En ligne sur le site de LocaltisURL90 nouvelles mesures de simplification pour les entreprises proposées par le Conseil de la simplification pour les entreprises - Dossier de presse / Conseil de la Simplification (03/02/2016)
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Accompagne 52 nouvelles mesures de simplification pour les entreprises proposées par le Conseil de la simplification pour les entreprises - Dossier de presse / Conseil de la Simplification (01/06/2015)
Titre : 90 nouvelles mesures de simplification pour les entreprises proposées par le Conseil de la simplification pour les entreprises - Dossier de presse Type de document : Article Auteurs : Conseil de la Simplification, Auteur Editeur : Paris : Conseil de la simplification Année de publication : 03/02/2016 Nombre de pages : 44 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Artisanat
[*] Bâtiment
[*] Création d'entreprise
[*] Développement d'entreprise
[*] Embauche
[*] Energie
[*] Entreprise
[*] Financement
[*] Formalité administrative
[*] Formation
[*] Innovation
[*] Réglementation
[*] Répertoire des Métiers
[*] Stage
[*] TransportIndex. décimale : D111 Simplification des formalités Résumé : Le 3 février 2016, le Conseil de la simplification pour les entreprises a présenté 90 nouvelles mesures de simplification, qui font suite aux 152 mesures déjà définies et annoncées depuis sa création en 2014.
Ces mesures concernent 10 domaines :
- le recrutement, la formation professionnelle et la vie au travail, avec notamment la mise en place d'un simulateur du coût et des aides à l'embauche en PME,
- la gouvernance des entreprises,
- le développement des entreprises innovantes, avec la mise en place d'un rescrit roulant pour le Crédit d'impôt recherche (CIR) et la favorisation de l'utilisation du Titre emploi service entreprise (TESE) par les jeunes entreprises innovantes,
- l'exercice des professions réglementées, notamment en rendant plus rapide et plus accessible la création d'entreprise artisanale,
- les obligations fiscales et douanières,
- les activités agricoles et piscicoles,
- l'organisation d'activités sportives et culturelles,
- l'aménagement et la construction, notamment par la simplification de l'agrément "reconnu garant de l'environnement" (RGE),
- le transport,
- les autorisations au titre du code de l'énergie.
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=34331 Est accompagné deDocuments numériques
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En ligne sur le Portail du GouvernementURLLever les freins à l'entrepreneuriat individuel. Rapport au Ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique / Catherine Barbaroux (01/12/2015)
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PermalinkPermalinkDécret n° 2015-810 du 2 juillet 2015 relatif à la qualité d'artisan et au répertoire des métiers (04/07/2015)
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PermalinkPermalinkPermalink52 nouvelles mesures de simplification pour les entreprises proposées par le Conseil de la simplification pour les entreprises - Dossier de presse / Conseil de la Simplification (01/06/2015)
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PermalinkPermalinkDéclaration de Dérogation aux Travaux Réglementés en vue d'accueillir des jeunes mineurs âgés d'au moins 15 ans et de moins de 18 ans en formation professionnelle - Article R4153-41 du Code du Travail [en ligne] / CRMA Pays-de-la-Loire (18/05/2015)
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PermalinkDécret n° 2015-417 du 14 avril 2015 relatif au registre du commerce et des sociétés, au répertoire des entreprises et de leurs établissements et au registre spécial des entrepreneurs individuels à responsabilité limitée (16/04/2015)
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