Catalogue en ligne Centre de veille et de ressources informationnelles

Nouvelle recherche

trié(s) par (Pertinence décroissant(e), Date de parution décroissant(e), Titre croissant(e))

Mots-clés

* > $*$ > Mots outils > Contrat

Contrat

Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche

Les modes de financement des CFA - Ce que change la réforme issue de la loi du 5 septembre 2018 (14/06/2019)

Public

Titre : Les modes de financement des CFA - Ce que change la réforme issue de la loi du 5 septembre 2018
Type de document : Article
Editeur : Paris : Ministère du Travail
Année de publication : 14/06/2019
Nombre de pages : 15 p.
Langues : Français (fre)
Mots clés : [*] Apprentissage
[*] CFA
[*] Contrat
[*] Financement
[*] Investissement
[*] OPCO
[*] Réglementation

Index. décimale : C3130 Apprentissage - Financement - Généralités
Résumé : Le ministère du Travail publie un document décrivant les modes de financement des CFA suite à la réforme issue de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel.

Il présente le financement de l'apprentissage et des frais annexes à la formation ; les modalités de financement en fonction de la date de conclusion des contrats ; les principes généraux de décaissements par les opérateurs de compétences et la prise en charge des OPCO ; le financement des contrats conclus sous convention régionale et ceux conclus en 2019 hors convention régionale.
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=36851

Documents numériques

En ligne sur le site du ministère du Travail
URL

Décret n° 2015-1163 du 17 septembre 2015 modifiant certains seuils relatifs aux marchés publics (20/09/2015)

Public

Titre : Décret n° 2015-1163 du 17 septembre 2015 modifiant certains seuils relatifs aux marchés publics
Type de document : Article
Editeur : Paris : JO - Lois et Décrets
Année de publication : 20/09/2015
Nombre de pages : 2 p.
Langues : Français (fre)
Mots clés : [*] Contrat
[*] Marché public
[*] Réglementation

Index. décimale : E1220 Marchés publics - Généralités
Résumé : Un décret modifiant certains seuils relatifs aux marchés publics est paru au Journal officiel du 20 septembre 2015. Il relève "le seuil de dispense de procédure des pouvoirs adjudicateurs et des entités adjudicatrices à 25 000 euros HT, tout en garantissant, en dessous de ce seuil, le respect des principes fondamentaux de la commande publique. Il met en cohérence les autres dispositions comportant également des seuils (seuil au-delà duquel un contrat revêt la forme écrite, seuil de publicité et seuil de notification du contrat)."
Le décret entre en vigueur le 1er octobre 2015.
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=34022

Documents numériques

En ligne sur le site Legifrance
URL

L'insertion par l'activité économique en 2012 - Hausse du nombre de salariés en insertion, essentiellement portée par les ACI et les AI [en ligne] / DARES (01/10/2014)

Public

Titre : L'insertion par l'activité économique en 2012 - Hausse du nombre de salariés en insertion, essentiellement portée par les ACI et les AI [en ligne]
Type de document : Article
Auteurs : DARES ; Vanessa Albert
Editeur : Paris : Dares Analyses
Année de publication : 01/10/2014
Nombre de pages : 12p.
Mots clés : [*] Contrat
[*] Embauche
[*] Emploi
[*] Insertion
[*] Métier
[*] Statistique

Résumé : En 2012, l'embauche dans les 4 structures de l'Insertion par l'Activité Economique (IAE) - entreprises d'insertion (EI), entreprises de travail temporaire d'insertion (ETTI), associations intermédiaires (AI), ateliers et chantiers d'insertion (ACI) - a augmenté de 4,2 % par rapport à 2011. Les personnes nouvellement embauchées ont été plus nombreuses dans les AI (+ 4,6 %) et les ACI (+ 3,5) %), les embauches étant en baisse dans les ETTI et les EI.
Les personnes accueillies dans les ACI sont plus éloignées de l'emploi que celles accueillies dans les autres structures de l'IAE.
En ligne sur le site du Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social (publications Dares) [consulté le 31/10/2014]
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=33160

Documents numériques

Voir en ligne
URL

L'insertion par l'activité économique en 2011 : hausse globale des embauches malgré une légère diminution dans les entreprises d'insertion [en ligne] / DARES (01/10/2013)

Public

Titre : L'insertion par l'activité économique en 2011 : hausse globale des embauches malgré une légère diminution dans les entreprises d'insertion [en ligne]
Type de document : Article
Auteurs : DARES ; Marie Avenel ; Marlène Bahu
Editeur : Paris : Dares Analyses
Année de publication : 01/10/2013
Nombre de pages : 14p.
Mots clés : [*] Contrat
[*] Embauche
[*] Emploi
[*] Insertion
[*] Métier
[*] Statistique

Résumé : En 2011, l'embauche dans les 4 structures de l'Insertion par l'Activité Economique (IAE) - entreprises d'insertion (EI), entreprises de travail temporaire d'insertion (ETTI), associations intermédiaires (AI), ateliers et chantiers d'insertion (ACI) - a augmenté de 3,5 % par rapport à 2010. La hausse est plus marquée dans les ACI (+ 7 %) et les AI (+ 2,5 %), les embauches étant stables dans les ETTI et en légère diminution dans les EI.
Les personnes accueillies dans les ACI et les EI sont plus éloignées de l'emploi que celles accueillies dans les autres structures de l'IAE.
En ligne sur le site du Ministère du Travail, de l'Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social (publications Dares) [consulté le 04/10/2013]
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=32434

Documents numériques

Voir en ligne
URL

L'innovation ouverte. Définition, pratiques et perspectives / CCI Paris Ile-de-France (01/05/2013)

Public

Titre : L'innovation ouverte. Définition, pratiques et perspectives
Type de document : Ouvrage
Auteurs : CCI Paris Ile-de-France, Auteur ; Julien Pénin, Auteur
Editeur : Paris : CCI Paris Ile-de-France
Année de publication : 01/05/2013
Collection : Prospective et Entreprise
Nombre de pages : 120 p.
ISBN/ISSN/EAN : 978-2-85504-591-7
Langues : Français (fre)
Mots clés : [*] Contrat
[*] Entreprise
[*] Innovation
[*] Propriété intellectuelle

Index. décimale : G30 Innovation-Technologies - Innovation - Généralités
Résumé : Le document a pour objectif de clarifier le concept d'innovation ouverte (ou open innovation, en anglais) et d'en apporter une définition, en classifiant ses différentes modalités pratiques d'utilisation. Il insiste sur le rôle central de la contractualisation et de la propriété intellectuelle dans les démarches d'innovation ouverte, et détaille deux exemples illustrant les deux faces de l'innovation ouverte (outside-in et inside-out), avant d'identifier les contextes favorables à l'émergence de l'innovation ouverte. Bibliographie.
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=35959

Documents numériques

En ligne sur le site de la CCI Paris Ile-de-France
URL

L'insertion par l'activité économique en 2010 : hausse des embauches, après une année 2009 marquée par la crise [en ligne] / DARES (01/11/2012)

Permalink
Groupements momentanés d'entreprises : pourquoi se regrouper ? (24/09/2012)

Permalink
L'emploi des jeunes - Grande cause nationale [en ligne] / Alain Joyandet (2012)

Permalink
L'export en 10 étapes : guide à l'usage des nouveaux exportateurs - 3ème édition / Michel Abgrall-Lévy ; Jean-Claude Asfour ; Pierre Charmillon ; Philippe Hutchings ; Franck Bernauer ; Carole Lax ; Laure Marcellin (2012)

Permalink
Jeunes et entreprises face aux ruptures de contrat d'apprentissage - Etude sur les effets des ruptures de contrat d'apprentissage sur les trajectoires des jeunes et sur les pratiques des entreprises [en ligne] / CEREQ (2012)

Permalink
Une nouvelle carte de France pour le développement de l'apprentissage [en ligne] (27/12/2011)

Permalink
Achat d'un fonds artisanal : évitez les pièges / Mallory Lalanne (01/11/2011)

Permalink
Enquête UPA / I+C - L'alternance [en ligne] (01/04/2011)

Permalink
L'insertion par l'activité économique en 2008 [en ligne] / Marie Avenel ; Véronique Rémy (01/03/2011)

Permalink
Rupture des contrats en alternance en Franche-Comté - 2ème phase : étude qualitative sur les pratiques permettant d'éviter les ruptures [en ligne] / Ambroise Bouteille et Associés (2011)

Permalink