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Titre : Jouer collectif dans l'artisanat. S'unir pour réussir Type de document : Article Auteurs : Sophie Courtivron (de), Auteur Editeur : Paris : Monde des artisans (Le) Année de publication : 01/01/2017 Nombre de pages : 5 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Alsace
[*] Artisanat
[*] Coopérative
[*] Economie sociale
[*] Exemples
[*] Franche-Comté
[*] Groupement
[*] Groupement d'employeur
[*] Loire-Atlantique
[*] Moselle
[*] Nord-Pas-de-CalaisIndex. décimale : D1241 Coopérations Résumé : Le Monde des artisans présente, dans un dossier, des exemples d'entreprises artisanales qui ont adopté la forme de coopérative, de groupement d'employeur (GE), de groupement momentanés d'entreprises (GME) ou encore des marques de territoire pour obtenir des marchés, recruter, acheter moins cher... Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=35229 Documents numériques
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En ligne sur le site du Monde des artisansURLDécret n° 2016-168 du 18 février 2016 portant création de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat Bourgogne - Franche-Comté et des chambres de métiers et de l'artisanat interdépartementales Côte-d'Or - Nièvre - Saône-et-Loire - Yonne et Doubs - Haute-Saône - Jura - Territoire de Belfort (20/02/2016)
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Titre : Décret n° 2016-168 du 18 février 2016 portant création de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat Bourgogne - Franche-Comté et des chambres de métiers et de l'artisanat interdépartementales Côte-d'Or - Nièvre - Saône-et-Loire - Yonne et Doubs - Haute-Saône - Jura - Territoire de Belfort Type de document : Article Editeur : Paris : JO - Lois et Décrets Année de publication : 20/02/2016 Nombre de pages : 1 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Artisanat
[*] Bourgogne
[*] Bourgogne-Franche-Comté
[*] CMA
[*] Côte d'Or
[*] Doubs
[*] Franche-Comté
[*] Haute-Saône
[*] Jura
[*] Nièvre
[*] Réglementation
[*] Saône-et-Loire
[*] Territoire de Belfort
[*] YonneIndex. décimale : A4230 Artisanat - Partenaires et institutions représentatives - Organismes consulaires - CMA - Généralités, dynamique du changement, élus, projet politique, rencontres SG, extraits rapports Cour des comptes, Igic, annuaire responsables SE, offre de services, organisation-missions) + RGPP Résumé : Un décret portant création au 31 mars 2016 de la chambre régionale de métiers et de l'artisanat Bourgogne - Franche-Comté et de deux chambres de métiers et de l'artisanat interdépartementales (Côte d'Or - Nièvre - Saône-et-Loire - Yonne, et Doubs - Haute-Saône - Jura - Territoire de Belfort) est paru au Journal Officiel du 20 février 2016.
La CRMA Bourgogne - Franche-Comté "prend en charge les services gérés par les chambres de métiers et de l'artisanat de région Bourgogne et Franche-Comté exerçant les missions mentionnées aux I et II de l'article 23-1 du code de l'artisanat ou relevant du conseil de la formation".
Les chambres de métiers et de l'artisanat de région Bourgogne et Franche-Comté deviennent des chambres de métiers et de l'artisanat interdépartementales, rattachées à la nouvelle CRMA. Elles prennent en charge les services gérés par les anciennes CMAR, "à l'exception de ceux exerçant les missions mentionnées aux I et II de l'article 23-1 du code de l'artisanat ou relevant du conseil de la formation."
Deux arrêtés précisent les modalités de l'affectation des droits et obligations des conseils de la formation des CMAR Bourgogne et Franche-Comté à la nouvelle CRMA.Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=34367 Documents numériques
Titre : L'artisanat en Franche-Comté - Chiffres-clés 2016 Type de document : Article Auteurs : CRMA Franche-Comté Editeur : Besançon : CRMA Franche-Comté Année de publication : 01/01/2016 Nombre de pages : 24 p. Mots clés : [*] Apprentissage
[*] Artisanat
[*] Auto-entrepreneur
[*] Création d'entreprise
[*] Entreprise individuelle
[*] Franche-Comté
[*] Métier
[*] StatistiqueIndex. décimale : A32 Artisanat - Economie de l'artisanat - Economie de région (ordre alphabétique de régions et départements) Résumé : Au 31 décembre 2015, l'artisanat en Franche-Comté comprend 20 299 entreprises, occupant 60 859 actifs dont 37 912 salariés. 2 479 immatriculations ont été enregistrées et 1 623 entreprises ont été radiées. 2 929 contrats d'apprentissage ont été signés.
Les chiffres clés fournissent des statistiques sur le nombre d'entreprises artisanales, les immatriculations et radiations, les entreprises individuelles, les sociétés, le nombre d'entreprises et l'évolution pour chaque secteur d'activité (alimentation, production, bâtiment, services), l'apprentissage.Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=35140 Documents numériques
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En ligne sur le site de la CRMA Franche-ComtéURLDécret n° 2015-797 du 1er juillet 2015 modifiant le décret n° 2014-1432 du 1er décembre 2014 portant création de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Franche-Comté (02/07/2015)
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Titre : Décret n° 2015-797 du 1er juillet 2015 modifiant le décret n° 2014-1432 du 1er décembre 2014 portant création de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Franche-Comté Type de document : Article Editeur : Paris : JO - Lois et Décrets Année de publication : 02/07/2015 Nombre de pages : 2 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Artisanat
[*] CMA
[*] Franche-Comté
[*] RéglementationIndex. décimale : A4230 Artisanat - Partenaires et institutions représentatives - Organismes consulaires - CMA - Généralités, dynamique du changement, élus, projet politique, rencontres SG, extraits rapports Cour des comptes, Igic, annuaire responsables SE, offre de services, organisation-missions) + RGPP Résumé : Un décret modifiant le décret n°2014-1432 du 1er décembre 2014 portant création de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Franche-Comté est paru au Journal Officiel du 2 juillet 2015. Il ajoute à compter du 3 juillet 2015 la section de la Haute-Saône à la Chambre de métiers et de l'artisanat de région Franche-Comté. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=33926 Documents numériques
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En ligne sur le site de LegifranceURL
Titre : L'artisanat en Franche-Comté - Chiffres-clés 2015 Type de document : Article Auteurs : CRMA Franche-Comté Editeur : Besançon : CRMA Franche-Comté Année de publication : 01/01/2015 Nombre de pages : 24 p. Mots clés : [*] Apprentissage
[*] Artisanat
[*] Auto-entrepreneur
[*] Création d'entreprise
[*] Entreprise individuelle
[*] Franche-Comté
[*] Métier
[*] StatistiqueIndex. décimale : A32 Artisanat - Economie de l'artisanat - Economie de région (ordre alphabétique de régions et départements) Résumé : Au 31 décembre 2014, l'artisanat en Franche-Comté comprend 19 821 entreprises, occupant 55 811 actifs dont 36 684 salariés. 2 265 immatriculations ont été enregistrées et 2 345 entreprises ont été radiées. 2 771 contrats d'apprentissage ont été signés.
Les chiffres clés fournissent des statistiques sur le nombre d'entreprises artisanales, les immatriculations et radiations, les entreprises individuelles, les sociétés, le nombre d'entreprises et l'évolution pour chaque secteur d'activité (alimentation, production, bâtiment, services), l'apprentissage.Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=35139 Est accompagné deDocuments numériques
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En ligne sur le site de la CRMA Franche-ComtéURLComportements, risques, santé, 1. Faire et défaire des affaires en famille / Dominique Jacques-Jouvenot (2015)
PermalinkLivre Blanc : Rôle de l'artisanat dans la nouvelle grande région Bourgogne-Franche-Comté (2015)
PermalinkMatériaux de construction biosourcés. Enquête sur les perceptions, pratiques et attentes des entreprises artisanales en région Franche-Comté / ADEME (2015)
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PermalinkRésultats de l'enquête inter-régionale sur les perceptions, pratiques et attentes des entreprises artisanales vis-à-vis des matériaux biosourcés / Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer (2015)
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PermalinkDécret n° 2014-1432 du 1er décembre 2014 portant création de la chambre de métiers et de l'artisanat de région Franche-Comté [en ligne] (03/12/2014)
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PermalinkFormation professionnelle et industrie. Le regard des acteurs de terrain / Thibaut Bidet-Mayer (2014)
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PermalinkPermalinkPermalinkDonnées statistiques Emploi-Formation dans les secteurs de la Communication graphique - Edition nationale 2012 / AGEFOS-PME - CGM (2013)
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PermalinkLa filière automobile "amont" : Etude des besoins de compétences actuels et futurs au niveau régional. Rapport final [en ligne] / BIPE (2013)
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PermalinkLes prothésistes sortent l'arme numérique... (01/12/2012)
PermalinkFaciliter la mobilité internationale des jeunes en mission locale ou en apprentissage [en ligne] / CEREQ (2012)
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PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkÉtude prospective des bassins automobiles : Haute-Normandie, Lorraine et Franche-Comté [en ligne] / PIPAME (2011)
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PermalinkRupture des contrats en alternance en Franche-Comté - 2ème phase : étude qualitative sur les pratiques permettant d'éviter les ruptures [en ligne] / Ambroise Bouteille et Associés (2011)
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PermalinkPermalinkLe lien entre la perception des informations relatives aux marchés étrangers et la performance internationale des TPE / Raluca Mogos Descotes (29/10/2004)
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