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Accompagne
Titre : TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ? Type de document : Ouvrage Auteurs : CESE ; Antoine Bonduelle ; Stéphanie Goujon Editeur : Paris : Conseil Economique, Social et Environnemental (CESE) Année de publication : 11/09/2018 Collection : Avis du Conseil économique, social et environnemental Nombre de pages : 56 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Accompagnement
[*] Artisanat
[*] CMA
[*] Compétence
[*] Déchet
[*] Développement durable
[*] Energie
[*] Environnement
[*] Financement
[*] Formation
[*] Investissement
[*] PME
[*] Politique
[*] Pollution
[*] Réglementation
[*] TPEIndex. décimale : G5502 Innovation - Technologies - Technologies et Applications - Energie-Environnement - Généralités - Artisanat-PME (+ incitations à faire des travaux d'économie d'énergie) + G557 Résumé : Le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a adopté le 11 septembre un avis sur le passage à la neutralité carbone des TPE-PME. Pour répondre à l'objectif de neutralité carbone à l'horizon 2050 fixé par l'accord de Paris sur le climat, l'ensemble de la société doit se mobiliser, et notamment les entreprises.
Afin d'accompagner les TPE-PME, qui constituent l'essentiel du tissu économique français, dans cette mutation, le CESE préconise "de se mettre "à hauteur d'entreprise" pour amorcer les actions de protection du climat. Il identifie des solutions concrètes, prend en compte les contraintes et spécificités des TPE-PME, et privilégie les démarches reposant sur le volontariat".Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=36273 Documents numériques
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En ligne sur le site du CESEURLLe passage à la neutralité carbone des entreprises artisanales - Enjeux et bonnes pratiques / ISM (01/04/2018)
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Titre : Le passage à la neutralité carbone des entreprises artisanales - Enjeux et bonnes pratiques Type de document : Ouvrage Auteurs : ISM Editeur : Paris : ISM Année de publication : 01/04/2018 Collection : Focus, Synthèse et chiffres clés Nombre de pages : 58 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Artisanat
[*] CFA
[*] Collectivité territoriale
[*] Compétence
[*] Déchet
[*] Développement durable
[*] Economie circulaire
[*] Energie
[*] Environnement
[*] Exemples
[*] Formation continue
[*] Formation initiale
[*] Matériaux de construction
[*] Métier
[*] Organisation professionnelle
[*] Pollution
[*] TransportIndex. décimale : G5502 Innovation - Technologies - Technologies et Applications - Energie-Environnement - Généralités - Artisanat-PME (+ incitations à faire des travaux d'économie d'énergie) + G557 Résumé : Le Focus sur Le passage à la neutralité carbone des entreprises artisanales - Enjeux et bonnes pratiques a été réalisé par l'ISM dans le cadre de son audition au Conseil économique, social et environnemental (CESE) du 4 avril 2018 sur le projet d'avis intitulé « TPE-PME : Comment réussir le passage à la neutralité carbone ».
Il répertorie un certain nombre d’actions exemplaires engagées par les acteurs économiques - organisations professionnelles, chambres de métiers et de l’artisanat, collectivités locales - pour accompagner les entreprises artisanales dans ces changements autour de 6 axes :
- caractéristiques des entreprises artisanales,
- maîtriser la mobilité des personnes et des marchandises et développer les véhicules propres,
- améliorer les bâtiments et systèmes existants, maîtriser la demande d'énergie,
- développer les matériaux de construction biosourcés,
- limiter les déchets, la pollution de l'air et de l'eau,
- développer les compétences professionnelles.
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=36264 Est accompagné deDocuments numériques
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En ligne sur le site de l'ISMURLRapport d'information déposé par la mission d'information sur l’offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscal. Tome I et Tome II / Assemblée Nationale (12/10/2016)
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Titre : Rapport d'information déposé par la mission d'information sur l’offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscal. Tome I et Tome II Type de document : Ouvrage Auteurs : Assemblée Nationale, Auteur ; Sophie Rohfritsch, Auteur ; Delphine Batho, Auteur Editeur : Paris : Assemblée Nationale Année de publication : 12/10/2016 Collection : Rapport d'information num. 4109 Nombre de pages : 598 + 537p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Automobile
[*] Compétence
[*] Economie circulaire
[*] Emploi
[*] Fiscalité
[*] Formation continue
[*] Industrie
[*] Innovation
[*] Marché
[*] Numérique
[*] Politique
[*] Pollution
[*] Recyclage
[*] Robotique
[*] Technologie nouvelle
[*] Union européenneIndex. décimale : B7560 Marché de l'automobile - généralités Résumé : La mission parlementaire d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale a été créée, le 6 octobre 2015, par la Conférence des présidents. Son rapport a été adopté le 12 octobre 2016. La mission a effectué "un état des lieux du marché automobile européen et des évolutions prévisibles ou souhaitables du parc" puis a rencontré, au cours d'une quarantaine d'auditions, les acteurs du secteur (consommateurs, équipementiers, associations professionnelles européennes, directions générales de la Commission européenne, ministères, représentants des activités de l'entretien-réparation...). 120 propositions sont formulées "dont la première consiste à formaliser, avant fin 2016, l’acte fondateur de l’alliance française écologie-automobile, sous la forme d’engagements réciproques et volontaires, donnant lieu à un protocole signé par l’État et la filière automobile." Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=34906 Documents numériques
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En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale (Tome I)URL![]()
En ligne sur le site de l'Assemblée Nationale (Tome II)URLDécret n° 2016-812 du 17 juin 2016 portant application de l'article 65 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte (19/06/2016)
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Titre : Décret n° 2016-812 du 17 juin 2016 portant application de l'article 65 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte Type de document : Article Editeur : Paris : JO - Lois et Décrets Année de publication : 19/06/2016 Nombre de pages : 3 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Automobile
[*] Contrôle technique
[*] Pollution
[*] RéglementationIndex. décimale : B757 Mécanique-Réparation automobile - Contrôle technique Résumé : Un décret relatif au contrôle technique est paru au Journal officiel du 19 juin 2016. Pris en application de l'article 65 de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, il concerne les opérateurs agréés pour le contrôle technique des véhicules légers et automobilistes et vise à renforcer le contrôle des émissions de polluants atmosphériques lors du contrôle technique.
Un arrêté définit les modalités de mesures et désigne les installations de contrôles agréées qui les réaliseront du 1er septembre 2016 au 1er mars 2017, lors des contrôles techniques périodiques ou complémentaires et contre-visites [Arrêté du 22 juin 2016 relatif aux modalités des mesures réalisées en application du décret n° 2016-812 du 17 juin 2016 portant application de l'article 65 de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte, in : JO -Lois et décrets, n°153, 02/07/2016].
La mise en œuvre du contrôle technique selon ces nouvelles modalités est prévue à compter du 1er janvier 2019.Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=35540 Documents numériques
Analyse du parc des moyens de transport utilisés par les professionnels d'Île-de-France des métiers de l'alimentation Expertise des besoins des entreprises et préconisations. Logistique urbaine en Ile-de-France et qualité de l'air / CGAD (01/01/2016)
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Titre : Analyse du parc des moyens de transport utilisés par les professionnels d'Île-de-France des métiers de l'alimentation Expertise des besoins des entreprises et préconisations. Logistique urbaine en Ile-de-France et qualité de l'air Type de document : Ouvrage Auteurs : CGAD, Auteur ; ADEME, Auteur Editeur : Paris : ADEME Année de publication : 01/01/2016 Nombre de pages : 118p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Alimentation
[*] Artisanat
[*] Automobile
[*] Commerce de proximité
[*] Développement durable
[*] Enquête
[*] Ile-de-France
[*] Pollution
[*] TransportIndex. décimale : B100 Généralités sur les métiers de l'alimentation Résumé : Une enquête menée auprès des professionnels des métiers de bouche, entre mai et septembre 2015, a permis à la Confédération générale de l'alimentation en détail (CGAD) de faire le point sur les véhicules utilisés par ces professionnels à Paris et en Ile-de-France. Les spécificités et les besoins de ces entreprises en matière de déplacements et d'équipements associés ont été analysés, afin d'étudier les solutions pouvant être mises en place pour limiter l'impact de ces déplacements sur la qualité de l'air, tout en prenant en compte les contraintes des professionnels. Un travail sur les alternatives au véhicule thermique essence/diesel a également été mené mettant en évidence les avantages et inconvénients des alternatives disponibles. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=34724 Documents numériques
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En ligne sur le site de l'ADEMEURL PermalinkPermalinkL'eau et les entreprises artisanales (01/12/2011)
PermalinkGestion des effluents des entreprises artisanales [en ligne] / Antoine Chevillard ; CRMA Auvergne (23/08/2011)
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PermalinkDécret n°2011-678 du 16 juin 2011 relatif aux schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie [en ligne] (18/06/2011)
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PermalinkIndustrie automobile : facteurs structurels d'évolution de la demande [en ligne] / PIPAME (01/03/2011)
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