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Les entreprises en France - Edition 2019 / INSEE (03/12/2019)

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Les entreprises en France - Edition 2017 / INSEE (2017)
Les entreprises en France - Edition 2018 / INSEE (08/11/2018)

Titre : Les entreprises en France - Edition 2019
Type de document : Ouvrage
Auteurs : INSEE, Auteur
Editeur : Paris : INSEE
Année de publication : 03/12/2019
Collection : INSEE Références
Nombre de pages : 216 p.
Langues : Français (fre)
Mots clés : [*] Bâtiment
[*] Commerce
[*] Commerce électronique
[*] Création d'entreprise
[*] Emploi
[*] Energie
[*] Environnement
[*] Exportation
[*] Financement
[*] Fiscalité
[*] Industrie
[*] Innovation
[*] Investissement
[*] Métier
[*] Micro-entrepreneur
[*] PME
[*] Prix
[*] Salaire
[*] Services
[*] Statistique
[*] TIC
[*] TPE
[*] Transport
[*] Travail indépendant

Index. décimale : E320 PME-PMI - Généralités (+ETI)
Résumé : Le document fournit une vue d'ensemble du système productif français en s'appuyant pour une part importante sur les données du dispositif d'élaboration des statistiques annuelles d'entreprise (Esane) pour l'année 2017.
Il est structuré en trois parties : un panorama de la situation des entreprises en 2017, 3 dossiers thématiques (L’enquête R&D : mesurer l’effort de R&D des entreprises, au‑delà du crédit d’impôt recherche ; Évaluation du crédit d’impôt innovation : dynamique des bénéficiaires depuis son introduction ; Une certaine convergence de l’innovation dans les entreprises en Europe) ; des fiches thématiques (PME, microentreprises, créateurs d'entreprise, micro-entrepreneurs, emploi, entreprises exportatrices, TIC et commerce électronique, financement des PME, énergie et développement durable, innovation) et sectorielles (industrie, construction, commerce, transport et entreposage, services marchands).
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=37069

Documents numériques

En ligne sur le site de l'INSEE
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Les impacts économiques d’un aménagement cyclable. Élaboration d’une méthode d’évaluation / DREAL Pays-de-la-Loire (01/10/2019)

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Titre : Les impacts économiques d’un aménagement cyclable. Élaboration d’une méthode d’évaluation
Type de document : Ouvrage
Auteurs : DREAL Pays-de-la-Loire, Auteur ; Inddigo, Auteur
Editeur : Nantes : DREAL Pays de la Loire
Année de publication : 01/10/2019
Nombre de pages : 68p.
Langues : Français (fre)
Mots clés : [*] Collectivité territoriale
[*] Commerce de proximité
[*] Cycle
[*] Développement local
[*] Evaluation
[*] Exemples
[*] Méthodologie
[*] Transport

Index. décimale : F40 Urbanisme - Généralités (déviation route)
Résumé : Le bureaux d'études Inddigo a réalisé pour la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) Pays de la Loire une méthode d'évaluation, en 5 étapes, des impacts socio-économiques d'un aménagement cyclable.
Deux études de cas sur des aménagements cyclables situés dans les agglomérations de Nantes et des Sables d'Olonne ont été menées.
Annexes : Routine de calcul des itinéraires, questionnaire commerçant, questionnaire cycliste, glossaire technique, définition des variables.
Index des illustrations.
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=37023

Documents numériques

En ligne sur le site de la DREAL Pays de la Loire
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En ligne sur le site de la DREAL Pays de la Loire (synthèse)
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En route pour demain (01/10/2019)

Public

Titre : En route pour demain
Type de document : Article
Editeur : Artisanat du Rhône
Année de publication : 01/10/2019
Nombre de pages : 4 p.
Langues : Français (fre)
Mots clés : [*] Artisanat
[*] Cycle
[*] Développement durable
[*] Environnement
[*] Exemples
[*] Transport

Index. décimale : F100 Aménagement du territoire - Généralités
Résumé : L'optimisation des déplacements est aujourd'hui un enjeu stratégique pour les entreprises artisanales, qui sont appelées à repenser leur mobilité pour s'orienter vers des solutions plus durables. Elles sont en effet de plus en plus concernées par les ZFE (zones à faible émission) qui peuvent restreindre leurs zones géographiques d'intervention si elles ne font pas évoluer leurs pratiques. Plusieurs pistes sont à déployer : une étude des économies possibles, une réorganisation de la mobilité en optimisant ses déplacements et son approvisionnement, la mise en place de l'éco-conduite. Des alternatives aux véhicules à combustibles fossiles sont également envisageables : véhicules électriques et hybrides rechargeables, véhicules à hydrogène, vélos et triporteurs électriques, avec l'accompagnement de l'Ademe.
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=37000

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En ligne sur le site de la CMA du Rhône : le dossier
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En ligne sur le site de la CRMA Auvergne-Rhône-Alpes : [Vidéos] Mobilité : et si vous repensiez vos déplacements ?
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Décret n° 2019-987 du 25 septembre 2019 relatif à la simplification du droit de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, à la qualification artisanale et au répertoire des métiers (27/09/2019)

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Titre : Décret n° 2019-987 du 25 septembre 2019 relatif à la simplification du droit de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, à la qualification artisanale et au répertoire des métiers
Type de document : Article
Editeur : Paris : JO - Lois et Décrets
Année de publication : 27/09/2019
Nombre de pages : 7 p.
Langues : Français (fre)
Mots clés : [*] Artisanat
[*] EIRL
[*] Qualification
[*] Réglementation
[*] Répertoire des Métiers
[*] Transport

Index. décimale : A22 Artisanat - Politique ; Réglementation - Politique (ordre chronologique) + Médiateur du crédit + crise 2008-2009 – Plan de relance + Rapport Gallois + Pacte emploi/compétitivité/croissance + Pacte de responsabilité
Résumé : Un décret relatif à la simplification du droit de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, à la qualification artisanale et au répertoire des métiers est paru au Journal officiel du 27 septembre 2019.

Il simplifie les règles relatives à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, modifie les seuils d'immatriculation au répertoire des métiers (maintien d'une entreprise au répertoire lorsqu'elle dépasse onze salariés), intègre les entreprises de transport fluvial de marchandises dans le champ du répertoire des métiers et fixe les frais afférents au répertoire des métiers.

Pris pour application de la loi PACTE et de la loi de finances pour 2019, le décret entre en vigueur "le lendemain de sa publication, à l'exception des dispositions relatives à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée, qui entrent en vigueur le 1er octobre 2019, et de celles relatives aux seuils d'immatriculation et aux frais afférents au répertoire des métiers, qui entrent en vigueur le 1er janvier 2020."
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=36980

Est accompagné de
Arrêté du 25 septembre 2019 relatif à l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée (27/09/2019)
Documents numériques

En ligne sur le site de Legifrance
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Bateliers : cap sur l'artisanat ! / Samira Hamiche (01/09/2019)

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Titre : Bateliers : cap sur l'artisanat !
Type de document : Article
Auteurs : Samira Hamiche, Auteur
Editeur : Paris : Monde des artisans (Le)
Année de publication : 01/09/2019
Nombre de pages : 1 p.
Langues : Français (fre)
Mots clés : [*] Artisanat
[*] CMA
[*] Nomenclature
[*] Transport

Index. décimale : B760 Transports généralités
Résumé : Les bateliers, autrefois affiliés à la Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA) ont rejoint depuis le 1er juillet 2019 le réseau des Chambres de Métiers et de l'Artisanat. On dénombre 650 entreprises artisanales de batellerie en France, possédant un gros potentiel économique, les plus modestes générant 150 000 € par an de chiffre d'affaires. S'ils travaillent essentiellement avec les secteurs céréalier et du bâtiment, leur capacité à transporter des produits lourds et denses pourrait les ouvrir à d'autres, avec une très faible consommation de carburant.
Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=37002

Documents numériques

En ligne sur le site du Monde des artisans
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Décret n° 2019-866 du 21 août 2019 fixant les modalités de recueil par l'autorité administrative d'informations auprès des professionnels du secteur du transport public particulier de personnes et modifiant le code des transports (23/08/2019)

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69e enquête de conjoncture semestrielle auprès des PME. La confiance des PME à l'épreuve des incertitudes - Juillet 2019 / Bpifrance Le Lab (31/07/2019)

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Bilans économiques 2018 des régions françaises / INSEE (06/06/2019)

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Chiffres clés du transport - Edition 2019 / Ministère de la Transition écologique et solidaire (01/04/2019)

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Les tops et les flops des TPE en 2018 ! / FCGA (01/04/2019)

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Taxis, VTC : activités similaires, statuts hétérogènes. Quelle prévention ? / INRS (01/03/2019)

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Intelligence artificielle : Etat de l'art et perspectives pour la France / DGE (19/02/2019)

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Plan de programmation des emplois et des compétences - Mission de préparation / Laurence Parisot (19/02/2019)

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PME - 68e enquête de conjoncture - Janvier 2019 / Bpifrance Le Lab (17/01/2019)

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Mobilités et nouveaux modèles économiques. L'artisanat face aux défis disruptifs / CMA Hauts-de-France (01/12/2018)

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