| Résumé : |
Le Régime social des indépendants (RSI) fournit des données statistiques 2016 sur les cotisants et leurs revenus, l'assurance-maladie, les risques d'incapacité au travail, l'assurance vieillesse, le pilotage financier.
Des fiches détaillées régulièrement mises à jour sont également disponibles :
- les cotisants et leurs revenus : la démographie des cotisants, les principaux secteurs d'activité, les principaux statuts, les revenus des travailleurs indépendants non micro-entrepreneurs, les revenus des travailleurs indépendants micro-entrepreneurs, les dividendes déclarés par les travailleurs indépendants, les variations de revenus des travailleurs indépendants hors micro-entrepreneurs, le contexte réglementaire.
- L'assurance maladie : la population protégée, la couverture maladie universelle complémentaire (CMU-C), l'aide au paiement d'une complémentaire santé (ACS), la population en affection de longue durée (ALD), les dépenses totales de santé, les dépenses moyennes de soins de ville, les dépenses des établissements de soins privés, les prestations versées dans les établissements et les services médico-sociaux, les dépenses liées à la maternité-paternité, les dépenses de l'action sanitaire et sociale (ASS), le contexte réglementaire.
- les risques d'incapacité au travail : les bénéficiaires et les dépenses d'indemnités journalières maladie, les assurés invalides, les dépenses au titre de l'invalidité, les capitaux-décès, le contexte réglementaire.
- l'assurance vieillesse : les effectifs de retraités, les dépenses de retraite, le ratio démographique, les nouveaux retraités de droit direct, les nouveaux retraités de droit dérivé, le montant des pensions de retraite du RSI tous régimes confondus, le montant des pensions de droit direct des régimes de base du RSI, le montant des pensions de droit dérivé des régimes de base du RSI, le montant des pensions de retraites du régime complémentaire des indépendants, le contexte réglementaire.
- Le pilotage financier : le résultat comptable de 2016, les encaissements comptables en 2016, les prévisions de comptes 2017-2018, la gestion des réserves, les prévisions des régimes d'invalidité-décès à long terme, les prévisions du régime complémentaire des indépendants à long terme, les attentes des travailleurs indépendants en matière de Sécurité sociale, le contexte réglementaire. |
D310 Droit social - droit du travail - généralités (dialogue social)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la rechercheDécret n°2018-174 du 9 mars 2018 relatif à la mise en œuvre de la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants prévue par l'article 15 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2018 (11/03/2018)
L'essentiel du RSI en chiffres - Edition 2017 - Données 2016 (19/07/2017)
