Chiffres clés des énergies renouvelables - Edition 2019 / CGDD (28/05/2019) 

Public Accompagne Chiffres clés des énergies renouvelables - Edition 2015 / CGDD (2015) Chiffres clés des énergies renouvelables - Edition 2016 / CGDD (10/02/2017) Titre : Chiffres clés des énergies renouvelables - Edition 2019 Type de document : Ouvrage Auteurs : CGDD, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire Année de publication : 28/05/2019 Collection : Datalab Nombre de pages : 92p. Mots clés : [*] Biocarburant [*] Bois [*] Déchet [*] Energie [*] Energie éolienne [*] Energie solaire [*] Statistique [*] Union européenne Index. décimale : G5543 Innovation - Technologies - Technologies et Applications - Energie-Environnement - Pollution-Dépollution - Energie (propres, retraités) Résumé : Le service de la donnée et des études statistiques (SDES), du Commissariat général au développement durable (CGDD) du ministère de la Transition écologique et solidaire publie l'édition 2019 des « Chiffres clés des énergies renouvelables ». Les EnR représentent 16.3% de la consommation finale brute d'énergie en France en 2017, réparties comme suit : - Bois Énergie : 39,6 % - Hydraulique : 16,7 % - Biocarburants : 10,2 % - Pompes à chaleur : 8,9 % - Éolien : 8,2 % - Déchets renouvelables : 5,4 % - Biogaz : 3,5 % - Solaire photovoltaïque : 3,2 % - Autres (géothermie, résidus de l'agriculture, solaire thermique, énergies marines) : 4,4 % La publication fournit des informations sur le poids des énergies renouvelables en France, les différentes filières d'énergies renouvelables présentes sur le territoire, la place de la France en matière d'énergies renouvelables, en Europe et dans le monde. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=36777

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Stratégie française pour l'énergie et le climat. Programmation pluriannuelle de l'énergie 2019-2023 - 2024-2028 - Synthèse / Ministère de la Transition écologique et solidaire (25/01/2019) 

Public Titre : Stratégie française pour l'énergie et le climat. Programmation pluriannuelle de l'énergie 2019-2023 - 2024-2028 - Synthèse Type de document : Article Auteurs : Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire Année de publication : 25/01/2019 Nombre de pages : 38 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Carburant [*] Consommation [*] Développement durable [*] Energie [*] Industrie [*] Politique [*] Prospective Index. décimale : G5510 Innovation - Technologies - Technologies et Applications - Energie-Environnement - Politique - Généralités (+ Charte environnement, Grenelle, Affichage environnemental) Résumé : Le ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, François de Rugy, a présenté le 27 novembre 2018 la stratégie française pour l'énergie et le climat qui repose sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie nationale bas carbone (SNBC). La PPE fixe les priorités d'actions pour la politique énergétique, qui permettront à la France d'atteindre la neutralité carbone en 2050. Il s'agit d'une "étape clé pour mettre en oeuvre la trajectoire définie par la stratégie nationale bas-carbone (SNBC) à horizon 2050." Les orientations de la stratégie française pour l'énergie et le climat s'articulent autour de la production d'énergie, des bâtiments, des transports, de l'agriculture, de l'industrie, des déchets et de la forêt et des puits carbone. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=36758

Est accompagné de

• Décret n° 2020-456 du 21 avril 2020 relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie (23/4/2020)
• Décret n° 2020-457 du 21 avril 2020 relatif aux budgets carbone nationaux et à la stratégie nationale bas-carbone (23/4/2020)

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Guide illustré : Accessibilité des établissements recevant du public et installations ouvertes au public existants / Ministère de la Transition écologique et solidaire (2019) 

Public Titre : Guide illustré : Accessibilité des établissements recevant du public et installations ouvertes au public existants Type de document : Ouvrage Auteurs : Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur ; Ministère de la cohésion des terrritoires et des relations avec les collectivités territoriales, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire Année de publication : 2019 Nombre de pages : 65p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Guide [*] Handicap [*] Réglementation Index. décimale : E1303 Silver Economie, consommation seniors Résumé : Le guide illustré traite des établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public (IOP) situés dans un cadre bâti existant. Il fait référence aux décret et arrêtés de 2014. Il est le premier d’une série qui doit mettre à jour la circulaire illustrée précédente (n°DGUHC 2007-53 du 30 novembre 2007) suite aux ajustements normatif de 2014 – 2017. Les deux autres guides illustrés à venir traiteront de l’accessibilité dans les bâtiments d’habitation neufs (textes du 24 décembre 2015) et dans les ERP neufs (arrêté du 20 avril 2017). Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=37013

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Pacte de croissance de l'économie sociale et solidaire - Dossier de presse / Ministère de la Transition écologique et solidaire (29/11/2018) 

Public Titre : Pacte de croissance de l'économie sociale et solidaire - Dossier de presse Type de document : Article Auteurs : Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire Année de publication : 29/11/2018 Nombre de pages : 20 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Accompagnement [*] Economie sociale [*] Financement [*] Fiscalité [*] Marché public [*] Politique [*] Statistique [*] Union européenne Index. décimale : D1240 Economie sociale - Généralités (SCOP) Résumé : Le 29 novembre 2018, le ministre de la Transition écologique et solidaire et le Haut-commissaire à l'économie sociale et solidaire ont présenté le Pacte de croissance de l'ESS. Celui-ci est structuré autour de 3 axes : * Libérer les énergies des entreprises de l'ESS - consolider les modèles économiques des entreprises de l'ESS et activer de nouveaux leviers de croissance; - Soutenir la création et l’amorçage des jeunes entreprises de l’ESS par des outils de financement adaptés, avec le lancement notamment du Fonds d'innovation sociale (FISO) #2 et de trois fonds d'amorçage; - Soutenir le développement de l’entrepreneuriat social en améliorant l’agrément ESUS; - Mieux reconnaitre et développer l’innovation sociale; - Développer des achats et une commande publique responsables, en ouvrant notamment le dispositif;"Avance+" de Bpifrance aux entreprises de l'ESS. * Renforcer l'influence et le pouvoir d'agir de l'économie sociale et solidaire - Doter l’économie sociale et solidaire et l’écosystème de l’innovation sociale d’une bannière nationale : Le French Impact; - Instaurer une Réunion de ministres annuelle dédiée, présidée par le Premier Ministre; - Créer une institution de représentation de l’ESS nationale unifiée; - Réformer le Conseil supérieur de l'ESS; - Renforcer les outils d'observation et de prospective de l'ESS, notamment en élargissant le champ de l'Observatoire du financement des entreprises au secteur de l'ESS. * Placer l'ESS au cœur de l'agenda international - Relancer un agenda européen pour l’ESS; - Organiser une Rencontre internationale des États, institutions et acteurs en faveur du développement de l’ESS. Ce pacte intervient 4 ans après la loi du 31 juillet 2014, afin de permettre au secteur de "changer d'échelle au niveau micro comme macroéconomique et de révéler son potentiel". Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=36684

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Stratégie française pour l'énergie et le climat / Ministère de la Transition écologique et solidaire (27/11/2018) 

Public Titre : Stratégie française pour l'énergie et le climat Type de document : Article Auteurs : Ministère de la Transition écologique et solidaire, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la Transition écologique et solidaire Année de publication : 27/11/2018 Nombre de pages : 33p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Alimentation [*] Bâtiment [*] Déchet [*] Développement durable [*] Economie circulaire [*] Energie [*] Industrie [*] Politique [*] Transport Index. décimale : G5510 Innovation - Technologies - Technologies et Applications - Energie-Environnement - Politique - Généralités (+ Charte environnement, Grenelle, Affichage environnemental) Résumé : Le ministre d'État, ministre de la Transition écologique et solidaire, François de Rugy, a présenté le 27 novembre 2018 la stratégie française pour l'énergie et le climat qui repose sur la Programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE) et la Stratégie nationale bas carbone (SNBC). La PPE fixe les priorités d'actions pour la politique énergétique, qui permettront à la France d'atteindre la neutralité carbone en 2050. Il s'agit d'une "étape clé pour mettre en oeuvre la trajectoire définie par la stratégie nationale bas-carbone (SNBC) à horizon 2050." Les orientations de la stratégie française pour l'énergie et le climat s'articulent autour de la production d'énergie, des bâtiments, des transports, de l'agriculture, de l'industrie, des déchets et de la forêt et des puits carbone. Le 28 novembre 2018, la Commission européenne a publié un projet de stratégie énergie-climat à long terme pour l’Europe, appelant à atteindre la neutralité carbone d’ici 2050. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=36442

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Rénovation énergétique des bâtiments. Lancement de la campagne de mobilisation FAIRE. Communiqué et dossier de presse / Ministère de la Transition écologique et solidaire (10/09/2018)

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Plan de rénovation énergétique des bâtiments / Ministère de la Transition écologique et solidaire (26/04/2018)

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50 mesures pour une économie 100 % circulaire / Ministère de la Transition écologique et solidaire (23/04/2018)

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Les comptes de transports en 2016. Entreprises françaises de transport : démographie et comptes / CGDD (01/09/2017) 

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Plan climat. 1 planète, 1 plan / Ministère de la Transition écologique et solidaire (06/07/2017) 

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REACH 2018 : utilisateurs, distributeurs, fabricants ou importateurs, vous êtes tous concernés par la procédure d’enregistrement des substances chimiques avant le 31 mai 2018. Dossier de presse / Ministère de la Transition écologique et solidaire (06/07/2017) 

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Etude sur le secteur et les filières de production des matériaux et produits biosourcés utilisés dans la construction (à l'exception du bois). Etat des lieux économique du secteur et des filières. Mise à jour 2017 / Ministère de la Transition écologique et solidaire (2017) 

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