Entreprises privées déposantes de brevets en 2016 / INPI (01/12/2017) 

Public Accompagne Les PME et ETI et grandes entreprises déposantes de brevets en 2015 / INPI (25/11/2016) Titre : Entreprises privées déposantes de brevets en 2016 Type de document : Article Auteurs : INPI ; Mickaël Chion ; Emmanuelle Fortune Editeur : Paris : INPI Année de publication : 01/12/2017 Collection : Analyses INPI Nombre de pages : 24 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Brevet [*] Métier [*] PME [*] Statistique [*] TPE Index. décimale : G31220 Innovation-Technologies - Innovation - Protection de l'innovation - Propriété industrielle - Brevets - Généralités Résumé : L'Institut national de la propriété industrielle (INPI) publie les chiffres 2016 des dépôts de brevets par les PME, ETI et grandes entreprises. Le nombre de demandes de brevets publiées est de 2 530 pour les PME (21,2 %), 935 pour les ETI (7,8 %) et 6 783 pour les grandes entreprises (56,8 %). Parmi les PME, les très petites entreprises de 0 à 9 salariés sont au nombre de 879 soit 25,4 % des personnes morales. Le nombre moyen de demandes de brevet publiées à l'INPI est de 1,3 pour les PME, 1,9 pour les ETI et 11,2 pour les grandes entreprises. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=35780

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Lancement de l’atlas des brevets : un outil de référence de l’activité de recherche et d’innovation en France / INPI (01/02/2017) 

Public Titre : Lancement de l’atlas des brevets : un outil de référence de l’activité de recherche et d’innovation en France Type de document : Article Auteurs : INPI ; Ministère de l'Education Nationale Editeur : Paris : INPI Année de publication : 01/02/2017 Nombre de pages : 2 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Brevet [*] Région [*] Statistique Index. décimale : G31220 Innovation-Technologies - Innovation - Protection de l'innovation - Propriété industrielle - Brevets - Généralités Résumé : Le ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche et l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) ont lancé l'atlas des brevets, à l'occasion du salon des entrepreneurs les 1er et 2 février 2017. Réalisé conjointement, il a pour objectif de "mettre à disposition du grand public des informations sur l'activité de recherche et d'innovation en France grâce à une analyse territoriale du nombre de brevets." Il propose des données sur les inventeurs, les déposants, le nombre de brevets par grands domaines et par répartition géographique, un historique de 2003 à 2015. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=35176

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Les PME et ETI et grandes entreprises déposantes de brevets en 2015 / INPI (25/11/2016) 

Public Accompagne Les PME et ETI déposantes de brevets en 2014 / INPI (25/11/2015) Titre : Les PME et ETI et grandes entreprises déposantes de brevets en 2015 Type de document : Article Auteurs : INPI ; Emmanuelle Fortune ; Mickaël Chion Editeur : Paris : INPI Année de publication : 25/11/2016 Collection : Analyses INPI Nombre de pages : 26 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Brevet [*] Entreprise [*] PME [*] Région [*] Statistique Index. décimale : G31220 Innovation-Technologies - Innovation - Protection de l'innovation - Propriété industrielle - Brevets - Généralités Résumé : L'Institut national de la propriété industrielle (INPI) publie les chiffres 2015 des dépôts de brevets par les PME, ETI et grandes entreprises. Le nombre de demandes de brevets publiées est de 2 592 pour les PME (22,1 % publiées par des personnes morales), 806 pour les ETI (6,9 % publiées par des personnes morales) et 6 655 pour les grandes entreprises (56,8 % publiées par des personnes morales). Le nombre moyen de demandes de brevet publiées à l'INPI est de 1,4 pour les PME, 2,7 pour les ETI et 16,4 pour les grandes entreprises. Le document publie également des données sur les secteurs économiques dans lesquels les entreprises déposantes de brevets sont les plus présentes, les parts dans les demandes de brevets des personnes morales publiées à l'INPI par des PME ou des ETI par région. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=35020

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La propriété intellectuelle et l'entrepreneur / INPI (04/03/2016) 

Public Titre : La propriété intellectuelle et l'entrepreneur Type de document : Ouvrage Auteurs : INPI ; Croissanceplus, Auteur Editeur : Paris : INPI Année de publication : 04/03/2016 Nombre de pages : 52 p. Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Brevet [*] Exemples [*] Guide [*] Innovation [*] Marque [*] Propriété intellectuelle Index. décimale : G3130 Innovation-Technologies - Innovation - Protection de l'innovation - Propriété intellectuelle - Généralités (créativité, ppté littéraire et artistique...) Résumé : L’Institut national de la propriété industrielle (INPI) a réalisé, en partenariat avec CroissancePlus, un guide pratique sur la propriété intellectuelle et l'entrepreneur. Il aborde notamment les innovations techniques, les signes distinctifs, les innovations esthétiques, le droit d'auteur, les innovations numériques, les innovations de service et les innovations partenariales. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=35352

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Enquête sur le brevet unitaire - Résultats de l'enquête en ligne / INPI (25/11/2015) 

Public Titre : Enquête sur le brevet unitaire - Résultats de l'enquête en ligne Type de document : Article Auteurs : INPI ; Dominique Doyen Editeur : Paris : INPI Année de publication : 25/11/2015 Collection : Analyses INPI Nombre de pages : 10 p Langues : Français (fre) Mots clés : [*] Brevet [*] Enquête [*] Statistique [*] Union européenne Index. décimale : G31221 Innovation-Technologies - Innovation - Protection de l'innovation - Propriété industrielle - Brevets - Europe Résumé : L'Institut national de la propriété industrielle (INPI) a réalisé une enquête auprès d'entreprises, d'organismes de recherche et de professionnels de la propriété industrielle sur les attentes et la perception du brevet unitaire (BU) européen. En novembre 2015, 8 pays ont ratifié l'accord. Les résultats révèlent notamment que 71,8 % des répondants ont l'intention d'utiliser le brevet unitaire, essentiellement pour des raisons de réduction des coûts. Ils sont 73,08 % à penser que la mise en place du brevet unitaire est nécessaire mais seulement 32,69 % jugent qu'il va contribuer au soutien des PME. Permalink : http://infoartisanat.infometiers.org/index.php?lvl=notice_display&id=34237

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Les PME et ETI déposantes de brevets en 2014 / INPI (25/11/2015) 

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La propriété intellectuelle & la transformation numérique de l'économie / INPI (01/09/2015) 

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L'impression 3D - Impacts économiques et enjeux juridiques [en ligne] / Fatima Ghilassene (01/09/2014) 

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Chiffres clés 2012 Brevets [en ligne] / INPI (2013) 

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Innovation collaborative et propriété intellectuelle - Quelques bonnes pratiques / INPI (2012) 

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